Contrefaçon...

Posté le: 14-12-2007 22:34:48

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Félix Gray condamné pour avoir contrefait "Mon Frère" de Maxime Le Forestier

PARIS, 7 déc 2007 (source: AFP)

- Le chanteur Félix Gray a été condamné à verser d'importants dommages et intérêts à l'auteur-compositeur-interprète Maxime Le Forestier, pour avoir contrefait sa célèbre chanson intitulée "Mon Frère", a-t-on appris vendredi auprès du tribunal de grande instance de Paris.

Félix Gray est l'auteur d'une chanson intitulée "Seul", qui figure parmi d'autres dans la comédie musicale "Don Juan", dont il est également l'auteur.
La comédie musicale a été jouée au Canada, puis en France au printemps 2005, et a fait l'objet d'enregistrements sur CD et DVD.

Dans un jugement rendu mercredi, la 3e chambre civile du TGI a considéré que la chanson "Seul" composée par M. Gray était "une contrefaçon de la chanson +Mon Frère+ composée par M. Le Forestier et qu'elle portait atteinte à ses droits moraux et patrimoniaux".

A ce titre, elle a condamné Félix Gray et les sociétés qui ont produit ou édité le titre "Seul" (Onze Music, Universal Music Publishing et Xerus) à payer 55.000 euros à M. Le Forestier et 25.000 euros à son éditeur Warner Chappel Music France.

La 3e chambre a également interdit à Félix Gray d'exploiter de quelque manière que ce soit "l'oeuvre contrefaisante", sous peine d'une astreinte de 150 euros par infraction constatée.
Dans sa décision, le tribunal relève que la chanson Seul "reprend dans son refrain les 21 premières notes de Mon Frère" et que "compte tenu de la grande notoriété de Maxime Le Forestier et du succès que sa chanson a connu, ces similitudes ne peuvent pas être dues au hasard".

Par ailleurs, souligne la 3e chambre, "l'écoute, même superficielle, des deux oeuvres fait clairement ressortir les ressemblances mélodiques de sorte qu'un profane ne pourrait que le remarquer".

En revanche, le tribunal n'a pas retenu les arguments de la défense qui affirmait que la chanson Mon Frère "ne présentait aucune originalité" car elle reprenait elle-même une succession de notes présente dans le Prélude numéro 2 de Jean-Sébastien Bach.

Posté le: 15-12-2007 18:25:39

Ce n'est qu'un début ....